Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’Association Loi 1901 « La Cavalerie des Enfants ».
Inscription
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de La Cavalerie des Enfants de façon régulière ou occasionnelle, est tenue de remplir une fiche d’inscription et de prendre connaissance de ce règlement intérieur.
Acceptation du règlement
Tout cavalier accepte par son inscription les clauses du présent règlement. Les parents ou représentants légaux des cavaliers s’engagent à accepter et à respecter ces articles du règlement intérieur, sans réserve ni restriction.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
La responsabilité de La Cavalerie des Enfants ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
Chapitre 1 : Cavaliers et visiteurs
Les véhicules, y compris les vélos, les trottinettes et les scooters, doivent stationner sur le parking extérieur au club en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
La Cavalerie des Enfants vous recommande de ne laisser aucun objet de valeur dans votre véhicule et décline toute responsabilité en cas de vol.
Hormis les chiens de garde du poney club, tous les chiens doivent être tenus en laisse. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire.
Il est strictement interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’établissement ainsi que de boire de l’alcool.
Les cavaliers et les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect vis-à-vis des responsables, enseignants et stagiaires de l’établissement, des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
L’accès aux locaux est réservé aux usagers dans les limites des horaires d’ouverture.
Les usagers doivent veiller à ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer. Il est interdit de donner à manger aux équidés sans autorisation.
En dehors des cours, les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Il est strictement interdit de courir dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures. Tous jeux de balles ou autres, sont également prohibés.
Il est instamment demandé aux parents de ne pas intervenir pendant les leçons, à défaut l’enseignant pourra faire évacuer les abords des aires d’évolution.
Il est formellement interdit de pénétrer dans les locaux techniques hors de la présence d’un responsable du poney club ainsi que d’utiliser les réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments et de monter sur la réserve de foin. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).
Concernant les locaux et le club house nous souhaitons responsabiliser chacun pour une plus grande propreté : chacun doit nettoyer ce qu’il salit.
Les vêtements trouvés au sein de l’établissement sont regroupés dans une malle située dans le bureau. Non réclamées sous 3 mois, ces affaires sont données à une association humanitaire.
Chapitre 2 : Cavaliers
Tenue et matériel :
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. La culotte de cheval est conseillée, le port des bottes ou de boots-chaps est obligatoire, les cheveux longs doivent être attachés, il est interdit de monter en jupe ou en short, ni en baskets ou chaussures ouvertes.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés et les personnes majeures. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme EN 1384. Le port de la protection dorsale est obligatoire pour toute personne mineure. Le club possède un grand nombre de casques et de protections dorsales, cependant il est vivement recommandé d’avoir son propre matériel.
Licence fédérale :
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. Le pratiquant se doit de vérifier que les risques liés à l’équitation sont couverts par sa RC.
L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale.
Le renouvellement annuel de la licence fédérale doit impérativement être fait avant le 31 décembre de chaque année pour ne pas risquer de rupture de couverture d’assurance.
La responsabilité de l’établissement équestre ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.
Les tarifs des prestations sont affichés sur les panneaux d’informations du club. Le forfait régulier est calculé sur la base d’une activité annuelle. En cas d’abandon anticipé, le solde sera dû intégralement sauf demande motivée (accident paralysant, déménagement hors du département) et formulée par écrit. Toutes les prestations sont payables d’avance.
- Chaque élève doit être à jour de son inscription.
- Les élèves sont pris en charge ½ heure avant et un quart d’heure après leur heure de monte.
- Le cavalier doit panser son cheval et curer les sabots avant de sortir son cheval. Le club met à disposition tout le matériel de pansage nécessaire.
- Aucune surveillance ne sera assurée en dehors de ces horaires.
- Chaque élève est responsable du matériel prêté pour son heure de monte (tapis, selle, filet, etc.) tout matériel perdu, non rangé ou endommagé devra être remboursé. Les étriers doivent être remontés, les mors lavés.
- Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard, ou prétendre à une éventuelle réduction.
- Annulation des cours 48h à l’avance par téléphone. Pour toute autre annulation non justifiée 48h à l’avance, le cours est perdu et non rattrapable.
- Les cours annulés pour une absence justifiée 48h à l’avance sont rattrapables à une date différente dans le mois entamé en fonction des places disponibles dans les autres cours mais ne sont pas remboursables, ni cumulables pour faire un stage ou une animation. Tout rattrapage manqué n’est pas rattrapable. Un seul rattrapage par trimestre est autorisé.
- En cas d’accident sportif : le cavalier ou les parents d’un enfant accidenté pendant son activité équestre doivent faire parvenir sous 10 jours un certificat médical. Une déclaration d’accident est faite auprès de la Compagnie d’Assurance couvrant la licence fédérale. Note : l’assurance prend en charge la complémentarité des remboursements des frais non honorés par la sécurité sociale ou la mutuelle des parents.
Des stages sont organisés pendant les vacances scolaires. Le stage doit être réglé à l’inscription. En cas d’annulation non justifiée par un certificat médical (48h à l’avance) le stage ne sera pas remboursé.
Les parents ou accompagnateurs ne sont pas autorisés à rester au club pendant les journées de stage.
En cas d’intempéries climatiques majeures (tempête, verglas…) les responsables du poney club se réservent le droit d’annuler les activités prévues (cours, stage, animations). Il sera alors proposé un rattrapage en fonction des disponibilités de chacun, mais l’activité ou le cours ne pourra pas être remboursé. Le cours pourra aussi se dérouler à l’intérieur sur le cheval mécanique ou sous forme de cours théorique.
Chapitre 3 : Utilisation des Equipements et Aires d’évolution
Il est interdit de se servir dans la graineterie ou de prendre du foin ou de la paille sans autorisation.
Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes. Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, sauf accord de l’enseignant, de travailler un cheval/poney à la longe, pendant une leçon sur une même aire d’évolution. Il pourra être demandé au cavalier indépendant d’adapter son attitude afin de ne pas perturber la reprise.
Les cours dispensés par le personnel du club ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre.
Il est interdit de travailler dans le Parc Départemental sans une autorisation spécifique, tant pour des raisons de sécurité que pour la conservation de la qualité des terrains.
Le matériel mis à votre disposition est coûteux. Chaque cavalier doit l’entretenir et le ranger correctement. Tout matériel perdu ou anormalement dégradé peut être facturé à son dernier utilisateur.
Chaque cavalier aura à cœur de monter un cheval propre. Le pansage est donc une obligation. De même, après le travail, les soins courants sont exigés. Ces soins peuvent faire partie intégrante du cours.
Les équidés ne doivent pas être laissés sellés sans surveillance.
Les cavaliers peuvent utiliser leur selle personnelle à condition qu’elle soit agréée, pour chaque cheval, par l’enseignant. Toute blessure provoquée par un harnachement personnel entraîne la responsabilité du cavalier.
Le poney club se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou de perte de vos effets personnels.
Il est impératif de ramasser les crottins après les cours.
Le matériel doit être rangé et utilisé à bon escient.
Chapitre 4 : Dispositions générales
Prise en charge des enfants mineurs :
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit une demi-heure avant l’activité et un quart d’heure après.
En dehors des temps d’activités et de préparations les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Il est formellement interdit de « déposer » son enfant mineur au club et de le laisser en dehors de ses heures de cours.
Les numéros de téléphone des personnes responsables des enfants mineurs doivent être communiqués au poney club lors de l’inscription et tout changement doit être notifié.
Une décharge parentale est à signer pour les cavaliers mineurs qui montent ou s’occupent des chevaux sans moniteur.
Autorité de l’enseignant :
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Tout cavalier pénétrant dans le manège, les carrières ou participant à une sortie se trouve placé d’office sous la direction et la responsabilité de l’enseignant dont il doit respecter les instructions.
L’enseignant est seul habilité à affecter les chevaux et les poneys. Aucun cheval ou poney d’école ne peut être utilisé sans l’accord d’un enseignant.
Tous les soins prodigués aux chevaux sont faits sous l’autorité de l’enseignant.
En cas de chute, les consignes d’intervention sont données et dirigées par l’enseignant en premier lieu, ou une personne plus compétente qu’il désignera.
Droit à l’image :
Le cavalier ou son représentant légal autorise le poney club à prendre, détenir et diffuser son image (photo, vidéo) prise dans le cadre de l’activité. Les images sont acquises définitivement, au profit de l’établissement, quelle que soit la période d’utilisation de cette image et sans aucun paiement. En cas de désaccord, une demande expresse doit être faite au moment de l’inscription.
Des sanctions allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.